Agnès Moinard

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Autre nom possible de la personne recherchée:
Agnès Moinard-de Bosschere Agnès De Bosschere
De: Agnès MOINARD, épouse de BOSSCHERE
substitute du procureur général près la cour d'appel de Metz
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
Groupe:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Rennes
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
JORFTEXT000022472292(source JORF)
nomination
13 Juillet 201013/07/2010
De: Moinard (Agnès), épouse de Bosschere
substitute (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2007 (magistrature)
Inscrits : 969
JORFTEXT000000650429(source JORF)
inscription
04 Août 200704/08/2007
De: Agnès Moinard, épouse de Bosschere
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Metz
Substituts du procureur général
Groupe:
Cour d'appel de Metz
cour_appel="Metz"
magistrat="Substitut du procureur"
JORFTEXT000000278612(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Moinard (Agnès)
substitute (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2006 (magistrature)
Inscrits : 1 074
JORFTEXT000000459000(source JORF)
inscription
08 Août 200608/08/2006
De: Moinard (Agnès)
substitute (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2005 (magistrature)
Inscrits : 1 130
JORFTEXT000000259862(source JORF)
inscription
08 Juillet 200508/07/2005
De: Agnès Moinard
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Substituts du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
JORFTEXT000000229723(source JORF)
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Agnès Moinard
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Substitute du procureur de la République
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000000580611(source JORF)
nomination
30 Décembre 199930/12/1999
De: Agnès Moinard
auditeur de justice
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Substitut placé auprès du procureur général
Remplace:
Mme Agostini
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
JORFTEXT000000750409(source JORF)
nomination
23 Juillet 199723/07/1997
De: Moinard (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice (promotion de 1995)
JORFTEXT000000746974(source JORF)
admissibilite
05 Mars 199705/03/1997
De: Moinard (Agnès)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000733625(source JORF)
nomination
29 Janvier 199529/01/1995
De: Moinard (Agnès)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Session ouverte le
5 septembre 1994
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
ecole
JORFTEXT000000733369(source JORF)
admissibilite
10 Novembre 199410/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.